Permis de construire Travaux terminés

07425814C0010

Nouvelle construction

Samoens / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CLOS MOCCAND SAMOENS 74340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.981 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.069 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/03/2020

Autorisation

19/09/2014

Décision

19/09/2014

Début chantier

28/01/2020

Fin travaux

02/03/2020

Localisation

Commune: Samoens (74258)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74340
Adresse: CLOS MOCCAND SAMOENS 74340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.981 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 53
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 53
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0G 3781
Parcelle 2: 0G 1641
Parcelle 3: 0G 1639

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS

SIREN 809910904

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE MARIE CARMEN DEMAY (MERMILLOD-ANSELME)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

MIREILLE ARPIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

JEAN GERARD BASTARD-ROSSET

Liquidateur - né(e) en 1935

Autre

381520899

SIREN 381520899

Autre

CERIM (CONSTRUCTIONS - ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES) (CERIM)

SIREN 392248365

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN DOSSE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Président de SAS

413061987

SIREN 413061987

Société liée

824488860

SIREN 824488860

Société liée

888615788

SIREN 888615788

Société liée

FORVIS MAZARS (FORVIS MAZARS)

SIREN 334213790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN GERARD DOSSE

Directeur Général - né(e) en 1970

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Autre

JBR PROMOTION

SIREN 515129096

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PHILIPPE BASTARD-ROSSET

Gérant - né(e) en 1974

JEAN BASTARD-ROSSET

Gérant - né(e) en 1935

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CLOS MOCCAND
Localité terrain: SAMOENS
Commune source: 74258
SIREN demandeur: 809910904
SIRET demandeur: 80991090400014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE GRAND BORNAND
Code postal demandeur: 74450
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 02/03/2020
Date réelle d’autorisation: 19/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 28/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 02/03/2020
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 53
Type d’annexe: Pas d’annexe

Samoens, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 181 m²