Permis de construire Travaux terminés

03517316U0118

Nouvelle construction

Melesse / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse RUE DES LILAS MELESSE 35520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.434 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.883 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/03/2017

Décision

09/03/2017

Début chantier

22/05/2017

Fin travaux

02/08/2018

Localisation

Commune: Melesse (35173)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35520
Adresse: RUE DES LILAS MELESSE 35520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.717 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.717 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 205
Parcelle 2: AO 206

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC ECOLE SAINT FRANCOIS

SIREN 777703877

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES LILAS
Localité terrain: MELESSE
Commune source: 35173
SIREN demandeur: 777703877
SIRET demandeur: 77770387700012
Code APE demandeur: 85.10Z
Localité demandeur: MELESSE
Code postal demandeur: 35520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 22/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/08/2018
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2017