Permis de construire Travaux terminés

07402417A1018

Nouvelle construction

Ayse / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENU AVENUE DU MOLE ZAE DES LACS 3 AYSE 74130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.708 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.324 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/09/2018

Autorisation

15/02/2018

Décision

15/02/2018

Début chantier

11/09/2018

Fin travaux

02/10/2020

Localisation

Commune: Ayse (74024)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74130
Adresse: AVENU AVENUE DU MOLE ZAE DES LACS 3 AYSE 74130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.708 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES MARAIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0D 3168
Parcelle 2: 0D 3157
Parcelle 3: 0D 3150

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES MARAIS

SIREN 444809107

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE SIMONE MARYSE CHEVALOT (HUILLIER)

Autre - né(e) en 1957

PIERRE EMILE JOSEPH HUILLIER

Autre - né(e) en 1959

Gérant

SET - HUILLIER - SOCIETE D'ENTREPOSAGE ET DE TRANSPORTS (SET)

SIREN 054501754

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE GLENAT (HUILLIER)

Autre - né(e) en 1954

LAURENCE CHENAL

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965

FABRICE MARCEL HENRI MAGNAT

Directeur Général - né(e) en 1971

ANNE BEUQUE (HUILLIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

ANNE MARIE FILLOT (HUILLIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

DIDIER JEAN-JACQUES BEUQUE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

ISABELLE CHEVALLOT (HUILLIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

JACQUELINE MARIE LAURE HUILLIER (TURC)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1949

PIERRE HUILLIER

Membre du directoire - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes suppléant

FIDU.AUDIT

SIREN 408166064

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-LAURENT TRIAL

Gérant - né(e) en 1975

STEPHANE MARCEL KLUTSCH

Gérant - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU AVENUE DU MOLE
Lieu-dit terrain: ZAE DES LACS 3
Localité terrain: AYSE
Commune source: 74024
SIREN demandeur: 444809107
SIRET demandeur: 44480910700014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT EGREVE
Code postal demandeur: 38120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 11/09/2018
Date réelle d’autorisation: 15/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 02/10/2020
Type de service public: Non rempli

Ayse, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 245 m²