Permis de construire Travaux terminés

07308213G3002

Non renseigné

La Chavanne / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PLAN CHAMP LA CHAVANNE 73800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/07/2015

Autorisation

14/01/2014

Décision

14/01/2014

Début chantier

06/02/2015

Fin travaux

01/07/2015

Localisation

Commune: La Chavanne (73082)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73800
Adresse: PLAN CHAMP LA CHAVANNE 73800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S & P AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 2041
Parcelle 2: A 1981
Parcelle 3: A 1979

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S & P AMENAGEMENT

SIREN 799218664

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PLAN CHAMP
Localité terrain: LA CHAVANNE
Commune source: 73082
SIREN demandeur: 799218664
SIRET demandeur: 79921866400016
Code APE demandeur: 68.10Z
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/07/2015
Date réelle d’autorisation: 14/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/01/2014