Permis de construire Autorisé

01203323G0003

Nouvelle construction

Bozouls / Aveyron / Occitanie

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Adresse ZA LES CALSADES 3 -LOT 7 BOZOULS 12340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

452 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/06/2023

Décision

07/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bozouls (12033)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12340
Adresse: ZA LES CALSADES 3 -LOT 7 BOZOULS 12340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	452 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOLIGNAC-IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0F 595
Parcelle 2: F 341
Parcelle 3: F 404

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOLIGNAC-IMMO

SIREN 908779440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE ROBERT CESAR SOLIGNAC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

PATRICK JEAN-MARIE SOLIGNAC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

PAUL FRANCOIS THEO SOLIGNAC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LES CALSADES 3 -LOT 7
Localité terrain: BOZOULS
Commune source: 12033
SIREN demandeur: 908779440
SIRET demandeur: 90877944000019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PALMAS D'AVEYRON
Code postal demandeur: 12310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/06/2023
Type de service public: Non rempli

Bozouls, Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7,95 m²