Permis de construire Travaux terminés

00215813L0001

Nouvelle construction

Chamouille / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse 12 RUE EUGENE GRENIER CHAMOUILLE 02860

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

314 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.035 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/05/2013

Décision

05/05/2013

Début chantier

13/06/2013

Fin travaux

11/12/2013

Localisation

Commune: Chamouille (02158)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02860
Adresse: 12 RUE EUGENE GRENIER CHAMOUILLE 02860

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.540 m²	157 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.540 m²	157 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT DE REGROUPEMENT SCOLAIRE DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: UA 375

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT DE REGROUPEMENT SCOLAIRE DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE

SIREN 250200565

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE EUGENE GRENIER
Localité terrain: CHAMOUILLE
Commune source: 02158
SIREN demandeur: 250200565
SIRET demandeur: 25020056500027
Code APE demandeur: 84.12Z
Localité demandeur: CHAMOUILLE
Code postal demandeur: 02860
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 13/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 11/12/2013
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : 1 Surface : 111 m²