Permis de construire Annulé

0691332300027

Nouvelle construction

Millery / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 45 RUE DES QUATRE CHEMINS MILLERY 69390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

445 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.631 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/02/2024

Décision

16/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Millery (69133)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69390
Adresse: 45 RUE DES QUATRE CHEMINS MILLERY 69390

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	445 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE REY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AV 62

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 45
Voie terrain: RUE DES QUATRE CHEMINS
Localité terrain: MILLERY
Commune source: 69133
SIREN demandeur: 528120884
SIRET demandeur: 52812088400028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MILLERY
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/02/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 29/08/2023

0691332300001

Millery Rhône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 27/06/2023

0691332300010

Millery Rhône

Millery Rhône

Logements : - Surface : -