Permis de construire Travaux terminés

08403919N0012

Transformation sans extension ni diminution de surface

Courthezon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2875 CHE DE CAUSAN COURTHEZON 84350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.051 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/06/2019

Décision

06/06/2019

Début chantier

06/10/2019

Fin travaux

07/04/2025

Localisation

Commune: Courthezon (84039)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84350
Adresse: 2875 CHE DE CAUSAN COURTHEZON 84350

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	534 m²	0 m²	0 m²	390 m²	390 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: D 629
Parcelle 2: D 630

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2875
Voie terrain: CHE DE CAUSAN
Localité terrain: COURTHEZON
Commune source: 84039
Localité demandeur: COURTHEZON
Code postal demandeur: 84350
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 07/04/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 08/07/2019