Permis de construire Travaux terminés

0774791310010

Nouvelle construction

Vaires Sur Marne / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 38 RUE LOUIS BECTARD VAIRES SUR MARNE 77360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

259 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

367 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2016

Autorisation

24/09/2013

Décision

24/09/2013

Début chantier

01/05/2014

Fin travaux

15/10/2016

Localisation

Commune: Vaires Sur Marne (77479)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77360
Adresse: 38 RUE LOUIS BECTARD VAIRES SUR MARNE 77360

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	150 m²	259 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AV 330

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: RUE LOUIS BECTARD
Localité terrain: VAIRES SUR MARNE
Commune source: 77479
Localité demandeur: PARIS 09
Code postal demandeur: 75009
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 15/10/2016
Date réelle d’autorisation: 24/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2013