Permis de construire Travaux terminés

01418116R0018

Nouvelle construction

Cormelles Le Royal / Calvados / Normandie

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Adresse 46 RUE DES ECOLES CORMELLES LE ROYAL 0

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

86 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

621 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/11/2016

Décision

22/11/2016

Début chantier

25/11/2016

Fin travaux

20/03/2017

Localisation

Commune: Cormelles Le Royal (14181)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 0
Adresse: 46 RUE DES ECOLES CORMELLES LE ROYAL 0

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	165 m²	86 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EDIF
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 91

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EDIF

SIREN 811424670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DERYA ATALAY (ISIK)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

FEYZA MIRIAM ATALAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

ISMAEL HAKKI AZALEDDIN ATALAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

KEREM ALAY MICKAIL ATALAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2020

AZELETTIN ATALAY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: RUE DES ECOLES
Localité terrain: CORMELLES LE ROYAL
Commune source: 14181
SIREN demandeur: 811424670
SIRET demandeur: 81142467000016
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: IFS
Code postal demandeur: 14123
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cormelles Le Royal, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²