Permis de construire Travaux terminés

08301918B0076

Nouvelle construction

Bormes-Les-Mimosas / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 547 ROUTE DE CABASSON BORMES-LES-MIMOSAS 83230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

141 m²

Surface démolie

111 m²

Surface du terrain

305 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/01/2019

Décision

04/01/2019

Début chantier

20/09/2019

Fin travaux

10/12/2020

Localisation

Commune: Bormes-Les-Mimosas (83019)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83230
Adresse: 547 ROUTE DE CABASSON BORMES-LES-MIMOSAS 83230

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 111 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 111 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	111 m²	141 m²	111 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AS 458

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 547
Voie terrain: ROUTE DE CABASSON
Localité terrain: BORMES-LES-MIMOSAS
Commune source: 83019
Localité demandeur: BORMES-LES-MIMOSAS
Code postal demandeur: 83230
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/02/2019