Permis de construire Travaux terminés

03001923P0001

Extension de surface sans transformation

Aubais / Gard / Occitanie

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Adresse PLACE DU CLUZ / PASSAGE DE AUBAIS 30250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.323 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.336 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/12/2023

Autorisation

28/07/2023

Décision

28/07/2023

Début chantier

18/12/2023

Fin travaux

30/04/2026

Localisation

Commune: Aubais (30019)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30250
Adresse: PLACE DU CLUZ / PASSAGE DE AUBAIS 30250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.323 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	810 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.513 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D AUBAIS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 1030
Parcelle 2: A 3107
Parcelle 3: A 2601

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D AUBAIS

SIREN 213000193

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DU CLUZ / PASSAGE DE
Localité terrain: AUBAIS
Commune source: 30019
SIREN demandeur: 213000193
SIRET demandeur: 21300019300010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AUBAIS
Code postal demandeur: 30250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 18/12/2023
Date réelle d’autorisation: 28/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2026
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 05/10/2023

Aubais, Gard

Aubais, Gard

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 368 m²