Permis de construire Travaux terminés

07305423M1034

Nouvelle construction

Bourg-Saint-Maurice / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse L ARPETTE BOURG-SAINT-MAURICE 73700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

399.381 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/10/2024

Autorisation

06/12/2023

Décision

06/12/2023

Début chantier

17/06/2024

Fin travaux

31/10/2024

Localisation

Commune: Bourg-Saint-Maurice (73054)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73700
Adresse: L ARPETTE BOURG-SAINT-MAURICE 73700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ADS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0K 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ADS

SIREN 076520568

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE MAGDELEINE GINETTE LIBRE (MICHEL)

Administrateur - né(e) en 1977

MARIE-LAETITIA VASSORT

Administrateur - né(e) en 1980

RAYMOND- PETRONI

Commissaire aux comptes suppléant

FREDERIC JEAN DANIEL CHARLOT

Directeur Général - né(e) en 1964

DAVID MAURICE ANTOINE PONSON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

418009726

SIREN 418009726

Administrateur

SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE (SAP)

SIREN 076220011

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE MAGDELEINE GINETTE LIBRE (MICHEL)

Administrateur - né(e) en 1977

MARIE-LAETITIA VASSORT

Administrateur - né(e) en 1980

PIERRE EUGENE HENRI GONTHIER

Administrateur - né(e) en 1947

NICOLAS PROVENDIE

Directeur Général - né(e) en 1974

DAVID MAURICE ANTOINE PONSON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1971

Administrateur

ADS

SIREN 076520568

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: L ARPETTE
Localité terrain: BOURG-SAINT-MAURICE
Commune source: 73054
SIREN demandeur: 076520568
SIRET demandeur: 07652056801336
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: BOURG-SAINT-MAURICE
Code postal demandeur: 73700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 31/10/2024
Date réelle d’autorisation: 06/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 17/06/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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Logements : 1 Surface : 105 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 69 m²

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Mis à jour ce mois-ci 06/12/2023

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 8 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/08/2023

07305423M1023

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 130 m²

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Bourg-Saint-Maurice, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 73 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2024

07305423M1044

Bourg Saint Maurice, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 42 m²

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Bourg-Saint-Maurice, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 96 m²

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Bourg-Saint-Maurice, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 4.969 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 41,50 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/04/2026

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 35 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/04/2026

0730542505130

Bourg--Saint-Maurice, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 42 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2026

0730542605018

Bourg-Saint-Maurice, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 130 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2026

0730542605003

Bourg Saint Maurice, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 38 m²