Declaration prealable Travaux terminés

08215517R0001

Nouvelle construction

Saint-Antonin-Noble-Val / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse HAMEAU SARVENAC BARRE-BAS SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL 82140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

26 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.558 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/03/2017

Décision

09/03/2017

Début chantier

09/10/2017

Fin travaux

01/02/2019

Localisation

Commune: Saint-Antonin-Noble-Val (82155)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82140
Adresse: HAMEAU SARVENAC BARRE-BAS SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL 82140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0J 835

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAMEAU SARVENAC
Lieu-dit terrain: BARRE-BAS
Localité terrain: SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL
Commune source: 82155
Localité demandeur: GAILLAC-TOULZA
Code postal demandeur: 31550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 09/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2019
Type de service public: Non rempli

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