Permis de construire Autorisé

07932912K0025

Nouvelle construction

Thouars / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 11 RUE CAMILLE PELLETAN THOUARS 79100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.215 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.336 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

08/08/2013

Décision

08/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thouars (79329)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79100
Adresse: 11 RUE CAMILLE PELLETAN THOUARS 79100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.215 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 18
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RESIDENCE DE LA VALLEE DU THOUET
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BO 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENCE DE LA VALLEE DU THOUET

SIREN 498192186

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL GÉRARD MARCEL MARCIREAU

Liquidateur - né(e) en 1945

Associé indéfiniment responsable

530684513

SIREN 530684513

Associé indéfiniment responsable

532409836

SIREN 532409836

Associé indéfiniment responsable

SAJAM

SIREN 482790789

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMAND AURELIEN MARCIREAU

Gérant - né(e) en 1981

MICHEL GERARD MARCEL MARCIREAU

Gérant - né(e) en 1945

Gérant et associé indéfiniment responsable

SOFIPART

SIREN 354085938

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL GERARD MARCEL MARCIREAU

Gérant - né(e) en 1945

THIERRY FEVRIER

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE CAMILLE PELLETAN
Localité terrain: THOUARS
Commune source: 79329
SIREN demandeur: 498192186
SIRET demandeur: 49819218600019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: POITIERS
Code postal demandeur: 86000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 08/08/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 18
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2013