Permis de demolir Autorisé

0420441410006

Non renseigné

Le Chambon-Feugerolles / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 14 RUE DU 11 NOVEMBRE LE CHAMBON-FEUGEROLLES 42500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

578 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/02/2014

Décision

20/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Chambon-Feugerolles (42044)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42500
Adresse: 14 RUE DU 11 NOVEMBRE LE CHAMBON-FEUGEROLLES 42500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH DU CHAMBON FEUGEROLLES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AR 187

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ONDAINE HABITAT

SIREN 419692850

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE GAWEL

Administrateur - né(e) en 1943

CELINE FRANCOISE JACQUELINE BERGE (CLEMENSON)

Administrateur - né(e) en 1976

CHRISTIANE MARCELLE JEANNE TARDY (CHAUMAYRAC)

Administrateur - né(e) en 1947

ERIC MARC HENRI BERLIVET

Administrateur - né(e) en 1972

HENRI ETIENNE PINEL

Administrateur - né(e) en 1950

IRENE AIVALIOTIS (VENTURINI)

Administrateur - né(e) en 1955

JACQUES PIERRE CHANAL

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-CLAUDE CHARVIN

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN-LUC DEGRAIX

Administrateur - né(e) en 1970

LINDA JENNY MIREILLE ARIOUA (DENIS)

Administrateur - né(e) en 1973

MARIE-CHRISTINE ALVES DE OLIVEIRA (MACIEL)

Administrateur - né(e) en 1973

MARYSE JOELLE BERTIN (OGIER)

Administrateur - né(e) en 1952

MAURICE ANDRE MARIE PASIEKA

Administrateur - né(e) en 1947

MAURICE PROSPER GUSTAVE JOUVE

Administrateur - né(e) en 1936

MICHEL JEAN BONCHE

Administrateur - né(e) en 1948

MICHELLE REINE ANDREE NICOLAS (TEISSIER)

Administrateur - né(e) en 1942

MONIQUE MARIE-FRANCOISE ROVERA (PETIOT)

Administrateur - né(e) en 1950

PAUL NOEL LONGO

Administrateur - né(e) en 1955

PIERRE MARIE BONNET

Administrateur - né(e) en 1955

RENE MARC BONNEVILLE

Administrateur - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DU 11 NOVEMBRE
Localité terrain: LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Commune source: 42044
SIREN demandeur: 419692850
SIRET demandeur: 41969285000011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Code postal demandeur: 42500
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201402
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/02/2014

Le Chambon-Feugerolles, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²