Permis de construire Autorisé

05549225A0002

Nouvelle construction

Sommedieue / Meuse / Grand Est

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Adresse LE ROZELIER SOMMEDIEUE 55320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.680 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.360 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/06/2025

Décision

06/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sommedieue (55492)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55320
Adresse: LE ROZELIER SOMMEDIEUE 55320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.100 m²	2.340 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	9.100 m²	2.340 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA RUFRAGER ELEVAGE LORRAINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: A 821
Parcelle 2: A 849

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA RUFRAGER ELEVAGE LORRAINE

SIREN 341646354

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARDUS PETRUS ELISABETH VAN BRUNSCHOT

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE ROZELIER
Localité terrain: SOMMEDIEUE
Commune source: 55492
SIREN demandeur: 341646354
SIRET demandeur: 34164635400033
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: SOMMEDIEUE
Code postal demandeur: 55320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 06/06/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 104 m²