Permis de construire Travaux terminés

07401618H0014

Transformation avec extension de surface

Archamps / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PLACE DE L'EGLISE ARCHAMPS 74160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

50 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/12/2019

Autorisation

26/02/2019

Décision

26/02/2019

Début chantier

20/09/2019

Fin travaux

01/12/2019

Localisation

Commune: Archamps (74016)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74160
Adresse: PLACE DE L'EGLISE ARCHAMPS 74160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	147 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	168 m²	25 m²	144 m²	144 m²
Commerce	0 m²	25 m²	0 m²	144 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	168 m²	0 m²	144 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 48
Parcelle 2: AC 232

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DE L'EGLISE
Localité terrain: ARCHAMPS
Commune source: 74016
Localité demandeur: ARCHAMPS
Code postal demandeur: 74160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/12/2019
Date réelle d’autorisation: 26/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2019
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Non rempli

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