Permis de construire Autorisé

0690812300069

Nouvelle construction

Ecully / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 CHEMIN DU RUISSEAU ECULLY 69130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.621 m²

Surface démolie

2.105 m²

Surface du terrain

5.545 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

30/05/2024

Décision

30/05/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ecully (69081)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69130
Adresse: 2 CHEMIN DU RUISSEAU ECULLY 69130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.105 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.105 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.105 m²	6.621 m²	2.105 m²
Commerce	0 m²	6.621 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECULYON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 497

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECULYON

SIREN 817993033

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER HENRI PIERRE NICOLAS MARLOIS

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMIN DU RUISSEAU
Localité terrain: ECULLY
Commune source: 69081
SIREN demandeur: 817993033
SIRET demandeur: 81799303300015
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 30/05/2024
Type de service public: Non rempli

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