Permis de construire Autorisé

06903313Z0002

Non renseigné

Cailloux-Sur-Fontaines / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DE FOUR CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/06/2013

Décision

04/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cailloux-Sur-Fontaines (69033)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69270
Adresse: CHEM DE FOUR CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: URBA CONCEPT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AN 519
Parcelle 2: AN 514

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

URBA PIERREVAL

SIREN 351554662

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE FOUR
Localité terrain: CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Commune source: 69033
SIREN demandeur: 351554662
SIRET demandeur: 35155466200038
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: SAINT-SYMPHORIEN-D OZON
Code postal demandeur: 69360
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/06/2013

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2013

06903313Z0001

Cailloux-Sur-Fontaines, Rhône

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

03/11/2013

06903313Z0003

Cailloux-Sur-Fontaines, Rhône

Cailloux-Sur-Fontaines, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 960 m²