Permis de construire Travaux terminés

0380611620007

Extension de surface sans transformation

La Buisse / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 6 RUE DE CHANTABOT LA BUISSE 38500

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.163 m²

Surface démolie

716 m²

Surface du terrain

786 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/06/2020

Décision

12/06/2020

Début chantier

12/08/2020

Fin travaux

30/12/2020

Localisation

Commune: La Buisse (38061)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38500
Adresse: 6 RUE DE CHANTABOT LA BUISSE 38500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 716 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 716 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	716 m²	1.163 m²	716 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 1
Accession sociale hors PTZ: 11
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: E 162
Parcelle 2: E 164
Parcelle 3: E 165

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 6 RUE DE CHANTABOT
Localité terrain: LA BUISSE
Commune source: 38061
Localité demandeur: VALENCE
Code postal demandeur: 26000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 12/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/03/2016