Declaration prealable Autorisé

0173852200022

Nouvelle construction

Saint-Pierre-D'oleron / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 12 RUE DU BON ACCUEIL LE COLOMBIER SAINT-PIERRE-D'OLERON 17310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

428 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/04/2022

Autorisation

06/04/2022

Décision

06/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Pierre-D'oleron (17385)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17310
Adresse: 12 RUE DU BON ACCUEIL LE COLOMBIER SAINT-PIERRE-D'OLERON 17310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	76 m²	13 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BR 201
Parcelle 2: BR 201

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU BON ACCUEIL
Lieu-dit terrain: LE COLOMBIER
Localité terrain: SAINT-PIERRE-D'OLERON
Commune source: 17385
Localité demandeur: ARCUEIL
Code postal demandeur: 94110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 06/04/2022
Date réelle d’autorisation: 06/04/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

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Logements : 1 Surface : 28 m²

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Mis à jour ce mois-ci 10/06/2022

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Logements : 1 Surface : 21 m²

Permis d amenager

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2023

0173852200006

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Logements : 2 Surface : 120 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/08/2022

0173852200079

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Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2022

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Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/11/2022

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Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/11/2022

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Logements : 1 Surface : 165 m²

Permis de construire

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Logements : 1 Surface : 112 m²

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Mis à jour ce mois-ci 19/05/2026

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Logements : 1 Surface : 72 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 43 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 33 m²