Permis de construire Travaux terminés

05600417Y0024

Nouvelle construction

Arzal / Morbihan / Bretagne

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Adresse ZA LA CORNE DU CERF ARZAL 56190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

280 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/01/2019

Autorisation

11/04/2018

Décision

11/04/2018

Début chantier

01/09/2018

Fin travaux

07/01/2019

Localisation

Commune: Arzal (56004)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56190
Adresse: ZA LA CORNE DU CERF ARZAL 56190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	140 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	140 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VG.M.2.T.J.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 1317

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VG.M.2.T.J.

SIREN 449256809

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL JULIEN GABRIEL POIVRET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

VALERIE CLAUDINE ANDREE POIVRET (FERGE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LA CORNE DU CERF
Localité terrain: ARZAL
Commune source: 56004
SIREN demandeur: 449256809
SIRET demandeur: 44925680900038
Code APE demandeur: 00.00Z
Localité demandeur: MUZILLAC
Code postal demandeur: 56190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 07/01/2019
Date réelle d’autorisation: 11/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 07/01/2019
Type de service public: Non rempli

Arzal, Morbihan

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 105 m²