Permis de construire Autorisé

01508415A0005

Extension de surface sans transformation

Labesserette / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse VAURS LABESSERETTE 15120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

661 m²

Surface démolie

96 m²

Surface du terrain

24.614 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/07/2015

Décision

09/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Labesserette (15084)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15120
Adresse: VAURS LABESSERETTE 15120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 96 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 96 m²
Agricole démoli: 96 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	810 m²	661 m²	96 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	810 m²	661 m²	96 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL ELEVAGE BONNET
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 797
Parcelle 2: B 94

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL ELEVAGE BONNET (EARL)

SIREN 499231207

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME JEAN ROGER BONNET

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VAURS
Localité terrain: LABESSERETTE
Commune source: 15084
SIREN demandeur: 499231207
SIRET demandeur: 49923120700014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LABESSERETTE
Code postal demandeur: 15120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/07/2015
Type de service public: Non rempli

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