Permis d amenager Autorisé

0596062500002

Non renseigné

Valenciennes / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RES VERLEY RUE PERFONTAINE VALENCIENNES 59300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

8.521 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/07/2025

Décision

07/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valenciennes (59606)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59300
Adresse: RES VERLEY RUE PERFONTAINE VALENCIENNES 59300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AM 405
Parcelle 2: AM 474
Parcelle 3: AM 476

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)

SIREN 548800382

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN MARCEL HUYGENS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

HENRY MARIE RENÉ HENRY MARIE RENE FOURNIAL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

MAJDI MAJDI BEN JAMAA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

MARJORIE EMMANUELLE LEFEBVRE (PELTIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

NADIA DERRES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

PEGGY BRIONE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

PIERRE SERGE PRUVOST

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

THIERRY CHARLES HENRI THIERRY CHARLES HENRI DENOYELLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

THIERRY JEAN PATRICK THIERRY JEAN PATRICK LHOSTE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

THOMAS VAGLIO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1984

VALÉRIE VALERIE FORNIES (DESCHAMPS)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

JULIEN JULIEN LAGACHE

Membre du directoire - né(e) en 1981

VIANNEY VIANNEY PERTRIAUX

Membre du directoire - né(e) en 1983

VIRGINIE VIRGINIE BASTIN

Membre du directoire - né(e) en 1978

LAURENT RAOUL ROGER LAURENT RAOUL ROGER ROUBIN

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1969

PIERRE TONNEAU

Président du directoire - né(e) en 1968

BRUNO BRUNO FONTAINE

Vice-Président - né(e) en 1952

Membre du conseil de surveillance

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE (CAISSE D'EPARGNE HAUTS DE FRANCE) (CEP (OU CAISSE D'EPA)

SIREN 383000692

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ASTRID MAUDUIT (RUTKOWSKI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

AUDE GIRONDE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987

DELPHINE POIX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

DOMINIQUE TOMASSO (RAMAN)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

JEAN-LOUIS LEROUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

LAURENCE LEDOUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

LUDOVIC CANON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

MARIE THERESE PIEKACZ (MICHALSKY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

MATHILDE ROY (ARROYO)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

NATHALIE PISCHEDDA (FRANCART)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

PASCAL DEGRELLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

PATRICE DUVAUCHELLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

PHILIPPE LAMBLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

RACHEL VAILLANT (MONTEIRO)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

SANDRINE VALEMBOIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

STEPHANE POTTEZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

SYLVAIN ROBERT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

XAVIER VERACX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

MICHAEL KERVRAN

Membre du directoire - né(e) en 1973

PEGGY BRIONE

Membre du directoire - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT FS I

SIREN 512802596

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Membre du conseil de surveillance

COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE

SIREN 245901160

Membre du conseil de surveillance

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT (CAPH)

SIREN 200042190

Membre du conseil de surveillance

COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

SIREN 200033579

Membre du conseil de surveillance

GROUPE HABITAT EN REGION

SIREN 493473110

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS RIEU

Président de SAS - né(e) en 1969

Administrateur

493455042

SIREN 493455042

Président du conseil d'administration

CAISSE D'EPARGNE CEPAC (CAISSE EPARGNE CEPAC) (CEPAC)

SIREN 775559404

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN NOELL

Autre - né(e) en 1978

CHRISTINE CHAUVIN

Autre - né(e) en 1964

CHRISTOPHE FRANCOIS COLONNA

Autre - né(e) en 1968

MARIE-JOSEE BALTYDE (ALEXIS)

Autre - né(e) en 1960

MURIEL FRANCOISE GIMENEZ (HEIM)

Autre - né(e) en 1961

PHILIPPE ANDRE DURANTI

Autre - né(e) en 1970

ANDRE AGOSTINI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

ANNE REGINE TOMEÏ (XAVIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

FRANCETTE MARIE OCTAVIE FLORIMOND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

ISABELLE ANSALDI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

JEAN ARNAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

JEAN-CHARLES LOUIS FILIPPINI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

LAURE AGNES FRANCOISE CARADEC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

LAURENCE BELORGEY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

MARIE-JOSE AUVITY-ROCHET (AUVITY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

OLIVIER YVES LOUIS JULES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

SEVERINE MARIE SARAH NIRLO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

STEPHANIE SABRINA GHALEM

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

HERVE D'HARCOURT

Membre du directoire - né(e) en 1966

JEAN-CHARLES PIETRERA

Membre du directoire - né(e) en 1964

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE (CEBPL)

SIREN 392640090

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT CONOIR

Autre - né(e) en 1973

JEAN-PIERRE SAVIGNAC

Autre - né(e) en 1969

MAGALI VOLARD (ALEXANDRE)

Autre - né(e) en 1969

MONIQUE COMBE (BENOIT)

Autre - né(e) en 1955

MYRIAM MIS

Autre - né(e) en 1970

PHILIPPE JEAN SEGUIN

Autre - né(e) en 1958

ERWAN LE MOIGNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

ISABELLE HAVARD (RAIMBAULT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

MARTINE MARIE CLAIRE POIGNONNEC (BURELLER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

MIKAEL CABIOCH

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

PATRICE BRAULT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

THEOPHILE PRUNIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1982

THOMAS DUZAN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1990

VALERIE GOETHALS (DELHUMEAU)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

VINCENT ALEXANDRE BOUVET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

YVES LE QUILLIEC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

ANNE VIAUD-MURAT (ROMARIE)

Membre du directoire - né(e) en 1973

ARNAUD QUEFFELOU

Membre du directoire - né(e) en 1969

ELSA MIGNANI

Membre du directoire - né(e) en 1986

THOMAS VASSEL

Membre du directoire - né(e) en 1976

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES

SIREN 383354594

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES TIMBRE SAUNIERE (SAUNIERE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

ALAIN VIOLTON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

BERNARD NIEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

CATHERINE LEUCHTER (DUPUY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1951

CATHERINE ORTET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

CHANTAL VELLAS (DE LAMY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

DANIEL ASTRUC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

JACQUES MAURY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

JEAN MARC NAVARRET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

JEAN-LAURENT LARRUE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MARIE-PIERRE MICHELE ANDREE TAILLADE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

PATRICE RENE GAUT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

PATRICIA MALMAISON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

PATRICK ALBERT LAURENT VILLEMUR

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

PHILIPPE LOUIS SAINT-PIERRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

SAMIR HAJIJE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

SYLVIE ROUILLON VALDIGUIE (ROUILLON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

VERONIQUE CLAVEL-JACQUERE (CLAVEL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

CHRISTOPHE RENE LE PAPE

Membre du directoire - né(e) en 1970

FABIEN STEPHANE ERWAN FOUCAT

Membre du directoire - né(e) en 1974

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE (CAISSE D'EPARGNE HAUTS DE FRANCE) (CEP (OU CAISSE D'EPA)

SIREN 383000692

Administrateur

CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR (CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR) (CEP)

SIREN 384402871

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMARIA RAHOU

Autre - né(e) en 1968

FABIEN DIEBOLD

Autre - né(e) en 1972

FRANCOISE SIMONE VALENTINE LEMALLE (RIVATA)

Autre - né(e) en 1965

HELENE WYNCOLL (BORSANI)

Autre - né(e) en 1964

ISABELLE JOSSELINE MARYSE BOUIS (BARBEY)

Autre - né(e) en 1970

ISABELLE LUCIENNE ALBERTE FAYOLLE (PORRERA)

Autre - né(e) en 1968

JEAN-MICHE MARIE MOUTOUFIS

Autre - né(e) en 1961

JEAN-PHILIPPE MICHEL CEDRIC GIOANNI (GIOANNI)

Autre - né(e) en 1968

JEAN-PIERRE PANSIER

Autre - né(e) en 1959

JULIEN GRIL

Autre - né(e) en 1983

KARINE DALBY-PIGOT (PIGOT)

Autre - né(e) en 1975

MARIE-HÉLÈNE BELLOCHIO (DELEGUE)

Autre - né(e) en 1965

PATRICK JEAN ADOLPHE MARCEL DEBIEUVRE

Autre - né(e) en 1962

ROBERT DELEDDA

Autre - né(e) en 1955

ROLAND MAURICE SERGE DE BARNIER

Autre - né(e) en 1958

STEPHANE MARTINEZ

Autre - né(e) en 1967

SYLVIE PANARELLO

Autre - né(e) en 1969

VALERIE VERCELLONE

Autre - né(e) en 1971

VALÉRIE WACK

Autre - né(e) en 1967

CÉLINE RENÉE ANDRÉE GOURDELLIER (GARROT)

Membre du directoire - né(e) en 1972

Administrateur

CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON (CEPLR)

SIREN 383451267

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHANTAL RENEE ANDREE CHEVESTRIER (BORDERES)

Autre - né(e) en 1953

CHRISTIANE SIMONE PAULE AUDIER (REBELLER)

Autre - né(e) en 1957

COLETTE MARIE LOUISE MOULIERE (BONHOMME)

Autre - né(e) en 1957

CYRIL FABRICE LAURENT

Autre - né(e) en 1974

FABRICE VINCENT PASCAL CHAMBOREDON

Autre - né(e) en 1965

FLORENT VIVIEN ARNAUD FEUILLOLEY

Autre - né(e) en 1978

LOUIS JACQUES MADAULE

Autre - né(e) en 1962

LUDIVINE FRANCOISE SERRES

Autre - né(e) en 1979

NAIRA ZOROYAN

Autre - né(e) en 1975

NICOLAS JOSEPH FRANCOIS DORANDEU

Autre - né(e) en 1967

NORIA MESSELEKA

Autre - né(e) en 1988

PHILIPPE DOMINIQUE GABRIEL ROUGEOT

Autre - né(e) en 1958

SYLVIE FRANCOISE ROBERT (FLAISLER)

Autre - né(e) en 1955

VALERIE ANGELE MARIE IGNATOFF (BRIOT)

Autre - né(e) en 1960

XAVIER CLAUDE JEAN ROGER PASSEMAR

Autre - né(e) en 1958

ANDRE MAURICE JEAN DEMARE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

HÉLÈNE JEANINE MIREILLE DOUAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

PIERRE NOEL JOSEPH AMALOU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

SYLVAIN MATHIEU MARIMOUTOU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1995

GUILLAUME BEROUJON

Membre du directoire - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Membre du conseil de surveillance

HAINAUT IMMOBILIER SA (HI SA)

SIREN 414881672

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FERNAND DEHANT

Administrateur - né(e) en 1945

JACQUES MOREL

Administrateur - né(e) en 1953

MARC ANTONIN STANISLAS POSAK

Administrateur - né(e) en 1954

BRUNO FONTAINE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1952

Administrateur

350173654

SIREN 350173654

Commissaire aux comptes titulaire

389221763

SIREN 389221763

Administrateur

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CAUCHY

Administrateur - né(e) en 1964

GILDAS LE HAN

Administrateur - né(e) en 1977

HENRI GUILLAUME

Administrateur - né(e) en 1943

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORD FRANCE EUROPE (CEP)

SIREN 383089752

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC DHALLUIN

Autre - né(e) en 1973

CHRISTIAN BOURLET

Autre - né(e) en 1947

DOMINIQUE AERTS

Autre - né(e) en 1951

JEAN PATRICK PROUVOST

Autre - né(e) en 1947

LEON SYLVAIN LENTENOIS

Autre - né(e) en 1948

LUDOVIC CANON

Autre - né(e) en 1974

PHILIPPE CLERBOUT

Autre - né(e) en 1957

PHILIPPE LAMBLIN

Autre - né(e) en 1954

STEPHANE POTTEZ

Autre - né(e) en 1968

ANNE VEAUTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ANTOINE BEDOY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

BERNARD PRUVOST

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

CATHERINE VANRENTERGHEM

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

DOMINIQUE MOITY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

FAIZAZ BELLAHCENE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

JOSE DE SOUSA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

LUC LEGRAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1949

NADINE LEFEBVRE (DELROISE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1946

NANCY FOSLIN (MARGERIN)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

NATHALIE BETOURNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

Administrateur

CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE (CRCAM NDF)

SIREN 440676559

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LECLERCQ

Administrateur - né(e) en 1965

ALAIN TRAISNEL

Administrateur - né(e) en 1968

CATHERINE DE CUBBER (POLLET)

Administrateur - né(e) en 1970

CYRIL ANDRÉ HENRI COCKENPOT

Administrateur - né(e) en 1981

ELODIE MARTINE JOSETTE LEGRAND (FRANÇOIS)

Administrateur - né(e) en 1975

GAETAN DECOSTER

Administrateur - né(e) en 1973

HELENE BEHAGUE (BERTHIER)

Administrateur - né(e) en 1969

HELENE PAINBLAN (BRONGNIART)

Administrateur - né(e) en 1982

HERVE MORVAN

Administrateur - né(e) en 1966

JOSE DUBRULLE

Administrateur - né(e) en 1956

LUDOVIC LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1973

MARIE-PIERRE HERTAUT

Administrateur - né(e) en 1960

PHILIPPE CLAUDE HENRI TRUFFAUX

Administrateur - né(e) en 1962

PHILIPPE JEAN EMILE TETTART

Administrateur - né(e) en 1956

ROMAIN THIERRY PHILIPPE OLIVIER

Administrateur - né(e) en 1982

SOPHIE ROBIQUET (BASSEMENT)

Administrateur - né(e) en 1974

SYLVIE CODEVELLE (DUPUIS)

Administrateur - né(e) en 1966

THÉRÈSE MARGUERITE MARIE SPRIET (DESCAMPS)

Administrateur - né(e) en 1960

LAURENT MARTIN

Directeur Général - né(e) en 1963

JEAN BOUTOILLE

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RES VERLEY RUE PERFONTAINE
Localité terrain: VALENCIENNES
Commune source: 59606
SIREN demandeur: 548800382
SIRET demandeur: 54880038200010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VALENCIENNES
Code postal demandeur: 59300
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 07/07/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2025