Permis de construire Travaux terminés

06016915B0018

Nouvelle construction

Courcelles Les Gisors / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE COURCELLES LES GISORS 60240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

558 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.322 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/08/2016

Décision

16/08/2016

Début chantier

17/08/2016

Fin travaux

31/08/2016

Localisation

Commune: Courcelles Les Gisors (60169)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60240
Adresse: 1 PLACE DE LA MAIRIE COURCELLES LES GISORS 60240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	996 m²	279 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	996 m²	279 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 9
Parcelle 2: AC 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: PLACE DE LA MAIRIE
Localité terrain: COURCELLES LES GISORS
Commune source: 60169
Localité demandeur: COURCELLES LES GISORS
Code postal demandeur: 60240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2016
Type de service public: Enseignement et recherche

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2021

06016920T0018

Courcelles Les Gisors, Oise

Logements : - Surface : -