Permis de construire Travaux terminés

0442042201036

Nouvelle construction

Thouaria_Oe-Sur-Loire / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse RUE DES BUISSONS TERRAIN ISSU DE LA DIVISION DE LA PARC THOUARIA_OE-SUR-LOIRE 44470

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

117 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

353 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/12/2022

Décision

23/12/2022

Début chantier

13/04/2023

Fin travaux

26/02/2024

Localisation

Commune: Thouaria_Oe-Sur-Loire (44204)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44470
Adresse: RUE DES BUISSONS TERRAIN ISSU DE LA DIVISION DE LA PARC THOUARIA_OE-SUR-LOIRE 44470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AM 231

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES BUISSONS
Lieu-dit terrain: TERRAIN ISSU DE LA DIVISION DE LA PARC
Localité terrain: THOUARIA_OE-SUR-LOIRE
Commune source: 44204
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 26/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2023

0442042201026

Thouare Sur Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 3.268 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2023

0442042201042

Thouare-Sur-Loire, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/01/2023

0442042201032

Thouari__-Sur-Loire, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6.389 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/12/2022

0442042201009

Thouaria_Oe-Sur-Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 6.933 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/10/2022

0442042201028

Thouaria_Oe, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 621 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/08/2022

0442042201020

Thouare Sur Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 476 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/06/2022

0442042201008

Thouare Sur Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 380 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/06/2022

0442042201007

Thouare Sur Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 3.352 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/08/2025

0442042500015

Thouar -Sur-Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 140 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2025

0442042500022

Thouar -Sur-Loire, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 164 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/07/2025

0442042500089

Thouare-Sur-Loire, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2025

0442042500088

Thouar -Sur-Loire, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/06/2025

0442042500074

Thouar -Sur-Loire, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 36 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/06/2025

0442042500073

Thouar -Sur-Loire, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 36 m²