Permis de construire Chantier commencé

04805021B0009

Nouvelle construction

Bedoues-Cocures / Lozère / Occitanie

Exporter PDF

Adresse VIGNE DE MIRAL COCURES BEDOUES-COCURES 48400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.469 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.554 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/09/2021

Décision

17/09/2021

Début chantier

13/01/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bedoues-Cocures (48050)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48400
Adresse: VIGNE DE MIRAL COCURES BEDOUES-COCURES 48400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.469 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CROIX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 251

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CROIX (SCI LES CROIX)

SIREN 789542453

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHANTAL PAULETTE CHAPELLE (BANCILHON)

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN BERNARD CHAPELLE

Autre - né(e) en 1994

BERNARD EMILE CHAPELLE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VIGNE DE MIRAL COCURES
Localité terrain: BEDOUES-COCURES
Commune source: 48050
SIREN demandeur: 789542453
SIRET demandeur: 78954245300012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEDOUES-COCURES
Code postal demandeur: 48400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/01/2022
Type de service public: Non rempli

Bedoues-Cocures Bedoues, Lozère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²