Permis de construire Chantier commencé

04223917R0003

Extension de surface sans transformation

St Jean St Maurice S/Loire / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHATEAUBILLON ST JEAN ST MAURICE S/LOIRE 42155

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

55 m²

Surface démolie

14 m²

Surface du terrain

4.125 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/04/2017

Autorisation

20/04/2017

Décision

20/04/2017

Début chantier

01/08/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Jean St Maurice S/Loire (42239)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42155
Adresse: CHATEAUBILLON ST JEAN ST MAURICE S/LOIRE 42155

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 14 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	99 m²	55 m²	14 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 348
Parcelle 2: B 349
Parcelle 3: B 350

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHATEAUBILLON
Localité terrain: ST JEAN ST MAURICE S/LOIRE
Commune source: 42239
Localité demandeur: ST JEAN ST MAURICE SUR LOIRE
Code postal demandeur: 42155
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 20/04/2017
Date réelle d’autorisation: 20/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2018