Permis de construire Chantier commencé

0370132450001

Extension de surface sans transformation

Avrille-Les-Ponceaux / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse LE BOURG AVRILLE-LES-PONCEAUX 37340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.155 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

15/04/2024

Décision

15/04/2024

Début chantier

03/07/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avrille-Les-Ponceaux (37013)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37340
Adresse: LE BOURG AVRILLE-LES-PONCEAUX 37340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	324 m²	10 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	324 m²	10 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D'AVRILLE LES PONCEAUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0C 1022
Parcelle 2: 0C 1021
Parcelle 3: 0C 1020

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D'AVRILLE LES PONCEAUX

SIREN 213700131

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: AVRILLE-LES-PONCEAUX
Commune source: 37013
SIREN demandeur: 213700131
SIRET demandeur: 21370013100013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AVRILLE LES PONCEAUX
Code postal demandeur: 37340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 15/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2024
Type de service public: Enseignement et recherche

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