Permis de construire Travaux terminés

0384891620001

Extension de surface sans transformation

Sievoz / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE COUARD SIEVOZ

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

368 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.126 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/12/2016

Décision

03/12/2016

Début chantier

03/04/2017

Fin travaux

10/12/2018

Localisation

Commune: Sievoz (38489)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38350
Adresse: LE COUARD SIEVOZ

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	767 m²	184 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	767 m²	184 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FERME AUBRAC
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 440
Parcelle 2: 0A 441

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE COUARD
Localité terrain: SIEVOZ
Commune source: 38489
SIREN demandeur: 819903303
SIRET demandeur: 81990330300017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SIEVOZ
Code postal demandeur: 38350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/12/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2016

0384891620001

Sievoz, Isère

Sievoz, Isère

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 20 m²