Permis de construire Travaux terminés

0623451400001

Nouvelle construction

Fontaine-L Talon / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse LE FOND DE QUOEUX FONTAINE-L TALON 62390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.796 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.460 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2015

Autorisation

05/08/2014

Décision

05/08/2014

Début chantier

12/11/2014

Fin travaux

15/11/2015

Localisation

Commune: Fontaine-L Talon (62345)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62390
Adresse: LE FOND DE QUOEUX FONTAINE-L TALON 62390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.665 m²	898 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.665 m²	898 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU BOIS DORMANT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 96

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU BOIS DORMANT

SIREN 393379367

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK GILBERT JEAN-CLAUDE COQUART

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE FOND DE QUOEUX
Localité terrain: FONTAINE-L TALON
Commune source: 62345
SIREN demandeur: 393379367
SIRET demandeur: 39337936700013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: FONTAINE-L TALON
Code postal demandeur: 62390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 15/11/2015
Date réelle d’autorisation: 05/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.740 m²