Permis de construire Travaux terminés

04404317A1022

Nouvelle construction

Clisson / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse COURS DES MARCHES DE BRETA ZAC DU CHAMP DE FOIRE - ILOT 4 CLISSON 44190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.663 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.913 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/09/2017

Décision

28/09/2017

Début chantier

03/09/2018

Fin travaux

20/01/2020

Localisation

Commune: Clisson (44043)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44190
Adresse: COURS DES MARCHES DE BRETA ZAC DU CHAMP DE FOIRE - ILOT 4 CLISSON 44190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.663 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 32
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CLISSON TOSCANE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 332
Parcelle 2: AN 332P
Parcelle 3: AN 352

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CLISSON TOSCANE

SIREN 822923942

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

NEXITY IR PROGRAMMES GFI

SIREN 824381586

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Président de SAS

NEXITY REGIONS

SIREN 433938958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PIERRE OLIVIER BENUCCI

Gérant - né(e) en 1992

Société liée

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)

Gérant - né(e) en 1970

Gérant

NEXITY REGIONS

SIREN 433938958

Gérant

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COURS DES MARCHES DE BRETA
Lieu-dit terrain: ZAC DU CHAMP DE FOIRE - ILOT 4
Localité terrain: CLISSON
Commune source: 44043
SIREN demandeur: 822923942
SIRET demandeur: 82292394200012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA MADELEINE CEDEX
Code postal demandeur: 59562
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 03/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 32
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clisson, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²