Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
04207922C0003
Extension de surface sans transformation
Adresse
121 CHEM DE LA ROUAN CUINZIER 42460
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
10 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.584 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
13/07/2022
Décision
13/07/2022
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Cuinzier (42079)
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 42460
- Adresse
- 121 CHEM DE LA ROUAN CUINZIER 42460
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 199 m2 | 10 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 199 m2 | 10 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- B 1889
- Parcelle 2
- B 1890
- Parcelle 3
- B 1899
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 121
- Voie terrain
- CHEM DE LA ROUAN
- Localité terrain
- CUINZIER
- Commune source
- 42079
- Localité demandeur
- CUINZIER
- Code postal demandeur
- 42460
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 13/07/2022
- Type de service public
- Non rempli
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