Declaration prealable Autorisé

0381821620023

Transformation avec extension de surface

Le Grand Lemps / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE DE VERDUN LE GRAND LEMPS 38690

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

367 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/11/2016

Décision

25/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Grand Lemps (38182)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38690
Adresse: 2 RUE DE VERDUN LE GRAND LEMPS 38690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	159 m²	18 m²	0 m²	159 m²	159 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATAIN ET COMPAGNIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 286

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATAIN ET COMPAGNIE

SIREN 820739993

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MARIE BERNADETTE MICHELLE CHATAIN (GASDEBLAY)

Autre - né(e) en 1965

BERNARD MARCEL MAURICE CHATAIN

Autre - né(e) en 1965

CLEMENT MARIE BERNARD PHILIPPE CHATAIN

Autre - né(e) en 1995

LIONEL MARIE ALAIN JEAN CHATAIN

Autre - né(e) en 1989

STEPHANIE SIMONE HUMBERTO

Autre - né(e) en 1988

THOMAS MARIE MICHEL RENE CHATAIN

Autre - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DE VERDUN
Localité terrain: LE GRAND LEMPS
Commune source: 38182
SIREN demandeur: 820739993
SIRET demandeur: 82073999300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE GRAND LEMPS
Code postal demandeur: 38690
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/11/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Grand Lemps, Isère

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 452 m²