Permis de construire Chantier commencé

06026512B0011

Nouvelle construction

Froissy / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE PROVINLIEU FROISSY 60480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.502 m²

Surface démolie

516 m²

Surface du terrain

4.547 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/10/2016

Autorisation

05/02/2013

Décision

05/02/2013

Début chantier

10/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Froissy (60265)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60480
Adresse: RUE DE PROVINLIEU FROISSY 60480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 516 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 516 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	516 m²	2.213 m²	516 m²	0 m²
Locaux	0 m²	289 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 32
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 28
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 32
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT CONSTRUCT OISE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 58
Parcelle 2: AB 57
Parcelle 3: AB 54

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE (OPH - OPAC DE L'OISE)

SIREN 780503918

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-LAURE DELPHINE MARTINE CATTIN

Administrateur - né(e) en 1986

ANNICK MARIE-THERESE BRICQUE-GRANJON

Administrateur - né(e) en 1968

ANTONIO DA COSTA

Administrateur - né(e) en 1955

BEATRICE ERNA BERTHILDE MARIE LACROIX (DESESSART)

Administrateur - né(e) en 1962

BRUNO TONY CALEIRO

Administrateur - né(e) en 1974

CORINNE JEANNINE LOUISE BOUVIGNIES

Administrateur - né(e) en 1970

DANIELLE CARLIER (ZALESNY)

Administrateur - né(e) en 1948

DOMINIQUE ANNE-MARIE PANIZ

Administrateur - né(e) en 1964

DOMINIQUE PIERRE ALBERT TOSCANI

Administrateur - né(e) en 1946

FRANCOISE COLETTE GIMENO

Administrateur - né(e) en 1941

GILLIAN MARY ROUX (OWEN)

Administrateur - né(e) en 1957

GINETTE HENRIETTE BAUDOIN (LHORSET)

Administrateur - né(e) en 1947

JACQUES PIERRE HENRI DORIDAM

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN MARC LOUIS WAVRANT

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-CHRISTOPHE MARCEL DUMOULIN

Administrateur - né(e) en 1969

LUC FRANCOIS PHILIPPE MARIE CHAPOTON

Administrateur - né(e) en 1962

MARCEL JEAN BEBEN

Administrateur - né(e) en 1942

MAXIME MICHEL LUCIEN MINOT

Administrateur - né(e) en 1987

MICHEL PAUL RENE ARNOULD

Administrateur - né(e) en 1958

NARCISSE AUGUSTO DE JESUS

Administrateur - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE PROVINLIEU
Localité terrain: FROISSY
Commune source: 60265
SIREN demandeur: 780503918
SIRET demandeur: 78050391800010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BEAUVAIS
Code postal demandeur: 60000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 10/10/2016
Date réelle d’autorisation: 05/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 7 Surface : 0 m²