Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
04525222N0006
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
12 PLACE DU MARTROI PITHIVIERS 45300
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
154 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
10/11/2022
Décision
10/11/2022
Début chantier
08/02/2023
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Pithiviers (45252)
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire (24)
- Code postal
- 45300
- Adresse
- 12 PLACE DU MARTROI PITHIVIERS 45300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 127 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 127 m2 | 127 m2 |
| Commerce | 127 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 127 m2 | 127 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE -CCS
- Code juridique demandeur
- 6220
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AI 73
- Parcelle 2
- AI 72
- Parcelle 3
- AI 74
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANNE-SOPHIE GERMAINE DENISE VANHOOVE (DEVOS)
Administrateur - né(e) en 1973
ANNE-SOPHIE VAN HOOVE (DEVOS)
Autre - né(e) en 1973
CAROLE LE MOALIGOU (NICOLAS)
Autre - né(e) en 1970
FABRICE SIQUOT
Autre - né(e) en 1970
ESTELLE JOELLE MADELEINE MALET (LAUCHER)
Contrôleur de gestion - né(e) en 1967
JEAN-CLAUDE GROEBER
Contrôleur de gestion - né(e) en 1955
MIREILLE FRANCOISE HABY (OCHS)
Contrôleur de gestion - né(e) en 1969
DOMINIQUE DESIRE BELLEMARE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
FRANTZ JEAN-PIERRE RUBLE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
GILLES JEAN-PIERRE COURTOIS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
GILLES SAURET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
ISABELLE MARIE-FRANCOISE PITTO (TESSON)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964
LAETITIA MARGUERITE CATOIR (DAVID)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
LAURENCE MARIE MARTINE GENET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
PIERRE GOEHRY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
STEPHANE FRANCOIS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
BERNARD ARMAND SIMON DALBIEZ
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1958
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 12
- Voie terrain
- PLACE DU MARTROI
- Localité terrain
- PITHIVIERS
- Commune source
- 45252
- SIREN demandeur
- 504514555
- SIRET demandeur
- 50451455500433
- Code APE demandeur
- 66.19B
- Localité demandeur
- NANTES
- Code postal demandeur
- 44000
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2023-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 10/11/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 08/02/2023
- Type de locaux transformés
- Bureaux
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0077
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0086
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0064
Pithiviers, Loiret
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 35 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0002
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0072
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0004
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0016
Pithiviers, Loiret
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 408 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525222N0013
Pithiviers, Loiret
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 70 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525218N0011
Pithiviers, Loiret
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 55 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525226N0010
Pithiviers, Loiret
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 195 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525226N0011
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 0
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525225N0009
Pithiviers, Loiret
Nouvelle construction
Logements : 51
Surface : 3.732 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04525224N0016
Pithiviers, Loiret
Transformation avec extension de surface
Logements : 10
Surface : 273 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04525224N0044
Pithiviers, Loiret
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2