Permis de construire Travaux terminés

08314413C0027

Nouvelle construction

La Valette Du Var / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse IMPASSE DES CHAUMES LA VALETTE DU VAR 83160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.493 m²

Surface démolie

737 m²

Surface du terrain

3.557 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/06/2016

Autorisation

18/09/2013

Décision

18/09/2013

Début chantier

19/05/2014

Fin travaux

22/06/2016

Localisation

Commune: La Valette Du Var (83144)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83160
Adresse: IMPASSE DES CHAUMES LA VALETTE DU VAR 83160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 737 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 737 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	737 m²	1.493 m²	737 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 32
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 32
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 8
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARGOT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AH 431

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARGOT

SIREN 789793239

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

505030783

SIREN 505030783

Autre

AP INVESTISSEMENT

SIREN 505030759

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PERNOT

Gérant - né(e) en 1952

Autre

GP INVESTISSEMENT

SIREN 479422750

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PERNOT

Président de SAS - né(e) en 1952

Autre

KRIBI

SIREN 482087111

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PERNOT

Gérant - né(e) en 1952

Autre

NP INVESTISSEMENT

SIREN 505030635

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE COMTET

Gérant - né(e) en 1970

Autre

PAP INVESTISSEMENT

SIREN 505030726

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-ALEXANDRE PERNOT

Président de SAS - né(e) en 1979

Gérant et associé indéfiniment responsable

SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS (SEGEPRIM)

SIREN 381635481

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-ALEXANDRE PERNOT

Directeur Général - né(e) en 1979

GILLES PERNOT

Président de SAS - né(e) en 1952

Autre

URBINVEST (URBINVEST)

SIREN 499500304

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX HERRENSCHMIDT

Gérant - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DES CHAUMES
Localité terrain: LA VALETTE DU VAR
Commune source: 83144
SIREN demandeur: 789793239
SIRET demandeur: 78979323900011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: HYERES
Code postal demandeur: 83400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 22/06/2016
Date réelle d’autorisation: 18/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 32
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Valette Du Var, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²