Permis de construire Travaux terminés

04420924E0037

Nouvelle construction

Treillieres / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 6 RUE DES PASSEREAUX LOT 8 - LE BOSQUET DES SOURCES T1 TREILLIERES 44119

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

103 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

16/07/2024

Décision

16/07/2024

Début chantier

10/09/2024

Fin travaux

01/10/2025

Localisation

Commune: Treillieres (44209)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44119
Adresse: 6 RUE DES PASSEREAUX LOT 8 - LE BOSQUET DES SOURCES T1 TREILLIERES 44119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HOME 22
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZO 376

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HOME 22

SIREN 919243220

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME FRAIZE

Gérant - né(e) en 1982

TATIANA FRAIZE (REUCHER)

Gérant - né(e) en 1982

Associé indéfiniment responsable

898542204

SIREN 898542204

Associé indéfiniment responsable

918959701

SIREN 918959701

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DES PASSEREAUX
Lieu-dit terrain: LOT 8 - LE BOSQUET DES SOURCES T1
Localité terrain: TREILLIERES
Commune source: 44209
SIREN demandeur: 919243220
SIRET demandeur: 91924322000010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: TREILLIERES
Code postal demandeur: 44119
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 16/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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