Permis de construire Travaux terminés

07408815A0008

Nouvelle construction

Copponex / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 PASSAGE DE L'ECOLE COPPONEX 74350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

71 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/09/2015

Décision

03/09/2015

Début chantier

16/11/2015

Fin travaux

01/07/2016

Localisation

Commune: Copponex (74088)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74350
Adresse: 90 PASSAGE DE L'ECOLE COPPONEX 74350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	71 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	71 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZH 260

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN

SIREN 448875179

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN SOLLE

Directeur Général - né(e) en 1954

SYLVIE MARCELLE GENEVIEVE SOLLE (REGUERRAZ)

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: PASSAGE DE L'ECOLE
Localité terrain: COPPONEX
Commune source: 74088
SIREN demandeur: 448875179
SIRET demandeur: 44887517900013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: COPPONEX
Code postal demandeur: 74350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2016
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire Décision du 09/12/2015