Permis de construire Travaux terminés

08703618H0002

Extension de surface sans transformation

Champsac / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE PETIT CLOS CHAMPSAC 87230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

230 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

94.571 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/03/2019

Autorisation

12/05/2018

Décision

12/05/2018

Début chantier

01/06/2018

Fin travaux

29/03/2019

Localisation

Commune: Champsac (87036)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87230
Adresse: LE PETIT CLOS CHAMPSAC 87230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.659 m²	230 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA DELOUIS FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 98
Parcelle 2: AC 99
Parcelle 3: AC 173

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DELOUIS FILS

SIREN 308875749

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL BRABANT

Directeur Général - né(e) en 1972

GAEL GUY ERIC BRABANT

Directeur Général - né(e) en 1972

GUY BRABANT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1947

Président de SAS

337280093

SIREN 337280093

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PETIT CLOS
Localité terrain: CHAMPSAC
Commune source: 87036
SIREN demandeur: 308875749
SIRET demandeur: 30887574900027
Code APE demandeur: 10.84Z
Localité demandeur: CHAMPSAC
Code postal demandeur: 87230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 29/03/2019
Date réelle d’autorisation: 12/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 29/03/2019
Type de service public: Non rempli

Champsac, Haute-Vienne

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 82 m²