Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
07323213M5003
Extension de surface sans transformation
Adresse
LE CHATELARD SAINTE-FOY-TARENTAISE 73640
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
15 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
4.587 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
19/03/2013
Décision
19/03/2013
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Sainte-Foy-Tarentaise (73232)
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 73640
- Adresse
- LE CHATELARD SAINTE-FOY-TARENTAISE 73640
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 10 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 10 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- K 2142
- Parcelle 2
- K 654
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LE CHATELARD
- Localité terrain
- SAINTE-FOY-TARENTAISE
- Commune source
- 73232
- SIREN demandeur
- 217302322
- SIRET demandeur
- 21730232200011
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- SAINTE-FOY-TARENTAISE
- Code postal demandeur
- 73640
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 19/03/2013
- Type de service public
- Culture et loisir
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
0732322501023
Sainte Foy Tarentaise, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 90 m2
Permis de construire
0732322501009
Sainte-Foy-Tarentaise, Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 115 m2
Permis de construire
0732322501004
Sainte-Foy-Tarentaise, Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 105 m2
Permis de construire
07323224M1005
Sainte-Foy-Tarentaise, Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 285 m2
Permis de construire
07323224M1002
Sainte Foy Tarentaise, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 19 m2
Permis de construire
07323223M1009
Sainte Foy Tarentaise, Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 42 m2