Permis de construire Travaux terminés

07923017S0003

Nouvelle construction

Rom / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse MAZIERE ROM 79120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.086 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

93.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/07/2017

Décision

06/07/2017

Début chantier

23/05/2020

Fin travaux

04/05/2021

Localisation

Commune: Rom (79230)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79120
Adresse: MAZIERE ROM 79120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.043 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.043 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 32
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: YM 10
Parcelle 2: YM 8
Parcelle 3: YM 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 32 (TSI 32)

SIREN 821809670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN OLIVIER FLEURY-DECUGIS (FLEURY)

Gérant - né(e) en 1977

LIONEL GEORGES MICHEL THEMINE

Gérant - né(e) en 1979

THOMAS MARIE STEPHANE AUGIER DE MOUSSAC

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MAZIERE
Localité terrain: ROM
Commune source: 79230
SIREN demandeur: 821809670
SIRET demandeur: 82180967000010
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MIGNE-AUXANCES
Code postal demandeur: 86440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 04/05/2021
Type de service public: Non rempli

Rom, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²