Permis de construire Chantier commencé

06805622D0037

Nouvelle construction

Brunstatt - Didenheim / Haut-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 83 RUE ALBERT CAMUS ZAC II - BRUNSTATT - DIDENHEIM 68350

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.639 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/11/2022

Décision

28/11/2022

Début chantier

17/12/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brunstatt - Didenheim (68056)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68350
Adresse: 83 RUE ALBERT CAMUS ZAC II - BRUNSTATT - DIDENHEIM 68350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.639 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV QUANTUM 013
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 22 461

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV QUANTUM 013

SIREN 920104585

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

SIREN 794081505

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS LUC WALTHER

Gérant - né(e) en 1967

Associé indéfiniment responsable

SOZO

SIREN 793853318

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN BERNHART

Gérant - né(e) en 1970

Gérant et associé indéfiniment responsable

STOA

SIREN 901469619

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

C&D

SIREN 834547374

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN BERNHART

Gérant - né(e) en 1970

DENIS LUC WALTHER

Gérant - né(e) en 1967

Directeur Général

SIREN 794081505

Directeur Général

SOZO

SIREN 793853318

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 83
Voie terrain: RUE ALBERT CAMUS ZAC II -
Localité terrain: BRUNSTATT - DIDENHEIM
Commune source: 68056
SIREN demandeur: 920104585
SIRET demandeur: 92010458500012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SCHILTIGHEIM
Code postal demandeur: 67300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 17/12/2025
Type de service public: Non rempli

Brunstatt - Didenheim, Haut-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 261 m²