Permis de demolir Autorisé

02615919D0001

Non renseigné

Laval-D Aix / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 165 RUE DU COURTIL HAMEAU DE CULTY LAVAL-D AIX 26150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/05/2019

Décision

18/05/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Laval-D Aix (26159)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26150
Adresse: 165 RUE DU COURTIL HAMEAU DE CULTY LAVAL-D AIX 26150

Carte

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: D 336

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 165
Voie terrain: RUE DU COURTIL
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE CULTY
Localité terrain: LAVAL-D AIX
Commune source: 26159
Localité demandeur: LAVAL-D AIX
Code postal demandeur: 26150
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 201905
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/05/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

04/11/2019

02615919D0003

Laval-D Aix, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²