Permis de construire Chantier commencé

0381381420003

Nouvelle construction

Cremieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AV ROLAND DELACHENAL ILOT MONTGINOUX CREMIEU 38460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.006 m²

Surface démolie

869 m²

Surface du terrain

17.508 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/04/2016

Autorisation

14/09/2014

Décision

14/09/2014

Début chantier

04/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cremieu (38138)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38460
Adresse: AV ROLAND DELACHENAL ILOT MONTGINOUX CREMIEU 38460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 869 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 869 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	869 m²	6.006 m²	869 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 70
Individuels créés: 22
Collectifs créés: 48
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 22
5 pièces créés: 11
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GANOVA CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 161
Parcelle 2: AI 160
Parcelle 3: AI 159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GANOVA CONSTRUCTION

SIREN 434759114

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC HENRI REUZEAU

Directeur Général - né(e) en 1968

PASCAL BERT

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV ROLAND DELACHENAL
Lieu-dit terrain: ILOT MONTGINOUX
Localité terrain: CREMIEU
Commune source: 38138
SIREN demandeur: 434759114
SIRET demandeur: 43475911400011
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Code postal demandeur: 38230
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 04/04/2016
Date réelle d’autorisation: 14/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 22
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cremieu, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²