RegistreDesPermis.fr
Permis de construire Travaux terminés

0384601720002

Nouvelle construction

Saint-Sulpice-Des-Rivoires / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes
Créer un compte pour le PDF
Adresse FREDIERE SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES 38620
Voir la ville

Signalement

Reporter une information

Le message sera envoyé à l’équipe avec la référence du permis.

Logements créés

1

Logements démolis

0

Surface créée

232 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

2.614 m2

Dates du dossier

Dépôt

07/03/2018

Autorisation

29/08/2017

Décision

29/08/2017

Début chantier

07/03/2018

Fin travaux

20/03/2019

Localisation

Commune
Saint-Sulpice-Des-Rivoires (38460)
Département
Isère (38)
Région
Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal
38620
Adresse
FREDIERE SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES 38620

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

La carte est fournie par OpenStreetMap.

Elle n’est chargée qu’à votre demande afin de ne pas transmettre votre adresse IP à ce service lors de l’ouverture de la page.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Habitation / logements
Utilisation prévue
Occupation personnelle
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Un logement individuel
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 232 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

Logements

Total créés
1
Individuels créés
1
Collectifs créés
0
Démolis
0
1 pièce créé
0
2 pièces créés
0
3 pièces créés
0
4 pièces créés
0
5 pièces créés
1
6 pièces et plus créés
0
Logements sociaux
0
Accession sociale hors PTZ
0
Logements PTZ
0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
Non renseigné
Code juridique demandeur
Non renseigné
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2017
Parcelle 1
AH 202
Parcelle 2
AH 218
Parcelle 3
AH 5

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non
Garage
Non
Piscine
Non
Véranda
Non
Abri de jardin
Non
Autre annexe
Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Travaux terminés
Type source
Permis de construire
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain
FREDIERE
Localité terrain
SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES
Commune source
38460
Localité demandeur
SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES
Code postal demandeur
38620
Nombre de niveaux maximum
3
Prise en compte autorisation
2017-09
Prise en compte ouverture chantier
2018-03
Dernière mise à jour Sitadel
2019-07
Date réelle de dépôt
07/03/2018
Date réelle d’autorisation
29/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier
07/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux
20/03/2019
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Nombre de logements en résidence
0
Nombre de logements individuels purs
1
Nombre de logements individuels groupés
0
Nombre de logements collectifs hors résidence
0
Type d’annexe
Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Alerte email

Suivre ce permis

Connectez-vous ou créez un compte pour recevoir un email lorsqu’une évolution de ce permis est détectée.

Se connecter Créer un compte

Vie privée

Gérer mes cookies

Choisissez séparément chaque finalité. Votre refus n’empêche pas d’utiliser le site.

Le choix est conservé pendant 6 mois. Vous pouvez le retirer à tout moment avec le lien « Paramètres de confidentialité et cookies » présent en bas de chaque page.