Permis de construire Autorisé

04913015A0001

Nouvelle construction

Cuille / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LOT6 LOT LE CLOS DU CHARRON CUILLE 49460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

135 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

661 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/04/2015

Décision

12/04/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cuille (49130)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49460
Adresse: LOT6 LOT LE CLOS DU CHARRON CUILLE 49460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	135 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 2
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 850

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MELDOMYS

SIREN 274900034

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE MONTMANEIX

Administrateur - né(e) en 1966

FRANCK LEMESLE

Administrateur - né(e) en 1967

PHILIPPE BOURIGAULT

Administrateur - né(e) en 1954

VERONIQUE HERY (MENARD)

Administrateur - né(e) en 1965

BENOIT RATIER

Directeur - né(e) en 1968

Administrateur

ASSOCIATION ABRI DE LA PROVIDENCE

SIREN 398520775

Vice-Président

DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE

SIREN 224900019

Administrateur

UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE MAINE ET LOIRE (UDAF)

SIREN 786119131

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT6
Voie terrain: LOT LE CLOS DU CHARRON
Localité terrain: CUILLE
Commune source: 49130
SIREN demandeur: 274900034
SIRET demandeur: 27490003400019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/04/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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