Permis d amenager Travaux terminés

00104319A0002

Non renseigné

Beynost / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE MUR MONTEE DE LA DEMI LUNE BEYNOST 01700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.179 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/06/2019

Décision

06/06/2019

Début chantier

06/09/2019

Fin travaux

07/02/2020

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Beynost (01043)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01700
Adresse: LE MUR MONTEE DE LA DEMI LUNE BEYNOST 01700

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AL 525
Parcelle 2: AL 527

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MUR
Lieu-dit terrain: MONTEE DE LA DEMI LUNE
Localité terrain: BEYNOST
Commune source: 01043
Localité demandeur: VILLETTE DE VIENNE
Code postal demandeur: 38200
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 07/02/2020

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