Permis de construire Travaux terminés

08118317A0001

Nouvelle construction

Mont-Roc / Tarn / Occitanie

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Adresse BOIS DES VERGNES MONT-ROC 81120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

324 m²

Surface démolie

161 m²

Surface du terrain

110.681 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

31/03/2017

Décision

31/03/2017

Début chantier

14/05/2018

Fin travaux

07/06/2019

Localisation

Commune: Mont-Roc (81183)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81120
Adresse: BOIS DES VERGNES MONT-ROC 81120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 161 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 161 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	161 m²	324 m²	161 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC GENERALE RECHERCHE EXPLOIT MINIERES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 595

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC GENERALE RECHERCHE EXPLOIT MINIERES (SOGEREM)

SIREN 612056630

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS ALAIN CHRISTIAN LHUISSIER

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes suppléant

INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (IGEC)

SIREN 662000512

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOIS DES VERGNES
Localité terrain: MONT-ROC
Commune source: 81183
SIREN demandeur: 612056630
SIRET demandeur: 61205663000215
Code APE demandeur: 08.91Z
Localité demandeur: MONT-ROC
Code postal demandeur: 81120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 31/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 07/06/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2017

08118317A0003

Mont-Roc, Tarn

Mont-Roc, Tarn

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.076 m²